BNP Paribas a pris de nouvelles initiatives pour s'assurer de la conformité de ses opérations, après un premier train de mesures consenti lors du règlement de son coûteux litige aux Etats-Unis, selon un communiqué publié jeudi par le groupe.

La banque a, en outre, annoncé le départ de son directeur de la conformité, Jean Clamon, en poste depuis 2008 et qui fera valoir ses droits à la retraite d'ici la fin de l'année, sans faire le lien avec ses ennuis judiciaires américains. Outre le règlement d'une amende de 6,6 milliards d'euros pour avoir réalisé des transactions avec des pays sous embargo économique américain, BNP Paribas avait notamment annoncé fin juin la création à New York d'un département chargé de s'assurer qu'elle respecte les lois américaines. Elle avait aussi indiqué que toutes ses opérations en dollars seraient dorénavant traitées et contrôlées par sa succursale new-yorkaise.

Dans une nouvelle étape visant au renforcement de ses contrôles internes, BNP Paribas explique jeudi qu'elle va revoir l'organisation de ses fonctions « Conformité » et « Juridique », avec une intégration verticale semblable à celle qui existe déjà pour ses fonctions « Risques » et « Inspection générale ». En outre, un comité présidé par son directeur général, Jean-Laurent Bonnafé, va être mis en place afin d'assurer la cohérence et la coordination des actions de contrôle et de supervision du groupe. Il se réunira deux fois par mois à partir de la rentrée et y siègeront les responsables des fonctions « Conformité », « Juridique », « Risques » et « Inspection générale ».

Un autre organe, baptisé « Comité éthique groupe », devra lui s'occuper de l'orientation et du suivi de la politique de la banque concernant certains activités ou pays dits « sensibles », sans autre précision. Sa composition n'a pas été divulguée mais il devrait comprendre des personnalités extérieures au groupe.

Lors d'une conférence de presse, M. Bonnafé a souligné que les effectifs alloués à la conformité étaient passés de 1.125 en 2009 à 1.600 en 2013 et qu'il fallait s'attendre à une progression « du même ordre » lors des années à venir. Le départ de M. Clamon et les mesures prises entraînent une série de nominations, dont celle d'Eric Martin au poste de responsable de la fonction « Conformité » à partir du 30 septembre. Il était jusqu'alors inspecteur général de BNP Paribas.

Ces annonces ont été faites en marge de la publication des résultats de la banque pour le deuxième trimestre, au cours duquel elle a accusé une perte nette de 4,3 milliards d'euros due à une charge exceptionnelle de 5,95 milliards d'euros passée pour régler les sanctions infligées par les Etats-Unis.