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Le groupe Vigne et Vin du Sénat opposé à un surcroît de fiscalité

cBanque avec AFP - Mercredi 22 mai 2013 à 12h19

Mots-clés : Consommation, Fiscalité.

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Verres de vin
© Chlorophylle - Fotolia.com

Les sénateurs du groupe d'études Vigne et vin de la Haute assemblée s'opposent à l'alourdissement de la fiscalité sur le vin, évoqué pour lutter contre sa consommation en excès.

Dans un communiqué, ces élus se félicitent aussi des déclarations du ministre de l'Agriculture Stéphane Le Foll qui a affirmé que l'alourdissement de la fiscalité sur le vin n'était pas à l'ordre du jour. Ils ajoutent qu'ils restent vigilants sur les décisions qui pourraient être prises dans le cadre de la préparation du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014.

La mission d'évaluation et de contrôle de la Sécurité sociale (MECSS) du Sénat, présidée par Yves Daudigny (PS), réfléchit en effet à la mise en place d'une fiscalité dissuasive « dite comportementale ». « A ce stade, et contrairement à ce que pourraient laisser entendre certains articles de presse, aucune position n'a été arrêtée concernant les perspectives d'évolution des taxes sur les alcools en général et de la fiscalité applicable aux vins tranquilles (hors champagne et vins pétillants, ndlr), en particulier », soulignent mercredi dans un communiqué M. Daudigny et la rapporteur de la mission, Catherine Deroche (UMP).

« Conformément à sa philosophie de travail », la MECSS, qui entendra jeudi les différentes organisations de défense des intérêts des producteurs d'alcool français, « analysera la situation fiscale des différents alcools sans a priori afin de dégager des scenarii d'évolution judicieux tenant compte des nécessaires contraintes économiques et des légitimes préoccupations de santé publique », ajoute le communiqué.

Stéphane Le Foll s'était voulu rassurant le 20 mai à Bordeaux vis-à-vis des viticulteurs français en affirmant ne « jamais avoir été saisi d'un projet de taxe sur vin ». Plusieurs sénateurs socialistes, dont le président du groupe François Rebsamen, se sont pour leur part déclarés « opposés » à une éventuelle nouvelle taxe sur le vin, tandis que le maire de Bordeaux Alain Juppé (UMP) considère qu'il s'agirait d'une « absurdité ».

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